La présente Politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site Atelier Terres Claires sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées, conservées et protégées.
Atelier Terres Claires accorde une importance particulière au respect de la vie privée et s’engage à traiter les données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la réglementation française applicable.
Responsable du traitement
Atelier Terres Claires
[Forme juridique]
[Nom légal de l’entreprise]
[Adresse du siège social]
[SIREN / SIRET]
[E-mail de contact]
[Téléphone]
Pour toute question concernant le traitement de vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [e-mail].
Collectes des données
Lors d’une commande
Atelier Terres Claires peut collecter notamment :
- nom et prénom ;
- adresse de facturation ;
- adresse de livraison ;
- adresse e-mail ;
- numéro de téléphone ;
- informations relatives à la commande ;
- informations nécessaires à la facturation ;
- informations relatives au paiement, traitées selon les modalités du prestataire de paiement utilisé.
Lors de la création d’un compte
- nom et prénom ;
- adresse e-mail ;
- adresse de livraison ;
- adresse de facturation ;
- historique des commandes ;
- identifiants nécessaires à l’accès au compte.
Lors d’une demande de contact
- nom et prénom ;
- adresse e-mail ;
- numéro de téléphone, s’il est demandé ;
- contenu du message ;
- éventuellement numéro de commande.
Lors de l’inscription à la newsletter
éventuellement nom et prénom si ces informations sont demandées.
adresse e-mail ;
Utilisation et transmission de vos données personnelles
| Finalité | Données utilisées | Base légale |
|---|---|---|
| Traiter et expédier une commande | Identité, coordonnées, adresse, commande | Exécution du contrat |
| Gérer le paiement | Données nécessaires à la transaction | Exécution du contrat / obligation légale selon le traitement |
| Émettre les factures | Identité, coordonnées, données de commande | Obligation légale |
| Gérer le compte client | Identité, e-mail, historique | Exécution du contrat |
| Répondre aux demandes de contact | Nom, e-mail, message | Mesures précontractuelles ou intérêt légitime selon le cas |
| Envoyer la newsletter | Consentement | |
| Améliorer le site et mesurer son audience | Données de navigation / traceurs | Consentement lorsque celui-ci est requis |
| Prévenir les fraudes et assurer la sécurité | Données techniques et données de commande | Intérêt légitime |
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Accès aux données
Vos données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour assurer le fonctionnement du site et l’exécution de nos services.
Cela peut notamment inclure, selon les outils réellement utilisés :
- Atelier Terres Claires ;
- hébergeur du site ;
- prestataire de paiement ;
- prestataire de livraison ;
- prestataire technique / maintenance ;
- outil de gestion de newsletter ;
- outils de mesure d’audience ;
- prestataires comptables, lorsque nécessaire.
Ces prestataires n’utilisent les données que dans le cadre des services qui leur sont confiés et selon les conditions prévues par la réglementation applicable.
Paiement
Les paiements effectués sur le site sont traités par notre prestataire de paiement [NOM DU PRESTATAIRE].
Atelier Terres Claires ne conserve pas les données complètes de carte bancaire lorsque celles-ci sont directement traitées par le prestataire de paiement.
Les données nécessaires au traitement et à la sécurisation du paiement peuvent être transmises au prestataire concerné conformément à ses propres conditions de confidentialité.
Durées de stockage de vos données
| Données | Durée |
|---|---|
| Données liées aux commandes | Pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale |
| Données de facturation | Durée légale applicable aux documents comptables |
| Compte client | Jusqu’à sa suppression ou selon les règles applicables en cas d’inactivité |
| Demandes de contact | Pendant le temps nécessaire au traitement de la demande puis archivage éventuel selon les besoins |
| Newsletter | Jusqu’au retrait du consentement |
| Cookies soumis au consentement | Selon la durée définie dans le gestionnaire de cookies |
| Données nécessaires à la gestion des droits | Durée nécessaire au traitement de la demande et selon les obligations légales applicables |
Vos droits
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez notamment des droits suivants :
- droit d’accès à vos données ;
- droit de rectification de vos données ;
- droit à l’effacement, dans les conditions prévues par la réglementation ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d’opposition à certains traitements ;
- droit à la portabilité de vos données lorsque ce droit est applicable ;
- droit de retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :
[E-mail dédié ou e-mail de contact]
Nous pourrons vous demander certains éléments permettant de vérifier votre identité lorsque cela est nécessaire.
Réclamation auprès de la CNIL
Si, après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés ou que le traitement de vos données n’est pas conforme à la réglementation, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
https://www.cnil.fr/fr/plaintes
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Sécurité des données
Atelier Terres Claires met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’utilisation abusive, l’accès non autorisé, la modification ou la divulgation.
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- le prestataire ;
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Modification de la politique
Atelier Terres Claires peut être amené à modifier la présente Politique de confidentialité afin de tenir compte de l’évolution de ses services, de ses pratiques ou de la réglementation applicable.
La version en vigueur est celle publiée sur cette page.
Dernière mise à jour : 08/2026